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1. Éditeur du site

Le site S0S4'S PC (s0s4spc.fr) est édité à titre individuel, sous le nom commercial S0S4'S PC, en cours d'immatriculation au régime de la micro-entreprise (auto-entrepreneur).

• Nom et prénom de l'exploitant : [à compléter]
• SIRET : [en cours d'attribution, à compléter]
• Adresse : [à compléter]
• Téléphone : [à compléter]
• Email : contact@s0s4spc.fr
• TVA : non applicable, art. 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA), à ajuster si le seuil de la franchise venait à être dépassé

2. Directeur de la publication

La direction de la publication est assurée par l'exploitant individuel de S0S4'S PC, identifié à l'article 1 ci-dessus.

3. Hébergement

Le site est hébergé par : [nom de l'hébergeur, adresse et contact, à compléter une fois l'hébergement définitif choisi].

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, visuels, logo, charte graphique, structure) est protégé au titre du droit d'auteur et, sauf mention contraire, appartient à l'éditeur du site. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. S0S4'S PC n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des visiteurs et clients est détaillé dans la politique de confidentialité.

7. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Le médiateur compétent pour S0S4'S PC sera : [nom, adresse et site web du médiateur, à compléter].